Séance du 23 février 2026
Délibération 2026 01 Marché à procédure adapté relatif à l’aménagement de la sécurité de la RD 53D (entrée de village)
Délibération 2026 02 Demande de subvention auprès du département pour l’aménagement de la RD 53D
Délibération 2026 03 Demande de subvention auprès du département pour la sécurisation du chemin de Montmurier
Délibération 2026 04 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour la mise en réseau séparatif chemin de la Croze et la réhabilitation du déversoir d’orage des routes
Séance du 18 décembre 2025
Délibération 2025-32 Décision modificative n° 2 du budget primitif 2025 (Commune)
Séance du 20 novembre 2025
Délibération 2025-24 Marché relatif à l’aménagement du parking de covoiturage place du Morellon
Délibération 2025-27 Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 2025-31 Modifications statuts Collines Isère Communauté pour mise à jour évolutions législatives
Séance du 3 octobre 2025
Délibération 2025-19 Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aménagement du parking de covoiturage Place du Morellon
Délibération 2025-20 Maitrise d’oeuvre relative à l’implantation d’un plateau ralentisseur RD53d
Délibération 2025-21 Maitrise d’oeuvre relative aux aménagements de sécurité ch de Montmurier
Délibération 2025-22 Marché global de performance relatif à la réhabilitation du bâtiment situé 46 rue de la Moraine (ancien commerce)
Délibération 2025-23 Avis sur la convention territoriale globale (CTG) 2026-2029 entre Coll In Communauté et la CAF de l’Isère
Séance du 24 juillet 2025
Délibération 2025-10 Décision modificative n° 1 du budget primitif 2025 (Commune)
Délibération 2025-13 Demande de subvention Un arbre un habitant en Isère
Délibération 2025-14 Subvention école primaire sorties socio-éducatives 2024 2025
Délibération 2025-15 Tarifs et règlements intérieurs des services périscolaires 2025 2026
Délibération 2025-16 Révision de l’attribution de compensation 2025 par Collines Isère nord Communauté pour prélèvement ADS 2024
Délibération 2025-18 Accord local de composition du Conseil communautaire pour la mandature 2025-2032
Séance du 14 avril 2025
Délibération 2025-02 Compte de gestion 2024 (Commune et service Eau potable et assainissement collectif)
Délibération 2025-03 Compte administratif 2024 (Commune et service Eau potable et assainissement collectif)
Délibération 2025-04 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Commune
Délibération 2025-05 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Eau potable et assainissement collectif
Délibération 2025-09 Choix scénario pour l’avenir des effluents d’assainissement de la Commune de Grenay
Séance du 28 mars 2025
Délibération 2025-01 Mandat CDG 38 triple contrats de groupe
Séance du 29 novembre 2024
Délibération 2024-34 Demande d’attribution d’un fonds de concours communautaire (soutien aux investissements communaux 2022-2025)
Délibération 2024-35 Décision modificative n° 1 du budget primitif 2024 (Commune)
Délibération 2024-36 Attribution des subventions aux associations et organismes divers
Délibération 2024-37 Attribution de bons cadeaux Noël aux agents
Séance du 11 octobre 2024
Délibération 2024-25 Election nouvelle Adjointe suite démission
Délibération 2024-26 Suppression d’un poste de Conseiller Municipal délégué
Délibération 2024-27 Conseil d’Administration du CCAS
Délibération 2024-28 Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints et annexe
Délibération 2024-32 Adhésion convention participation CDG 38 Risque Prévoyance
Séance du 5 juillet 2024
Liste délibérations 2024-07-05
Délibération 2024-17 Demande d’attribution d’un fonds de concours communautaire (soutien aux investissements communaux 2022-2025)
Délibération 2024-18 Révision attribution compensation 2024 par Collines Isère Nord Communauté
Délibération 2024-19 Demande subvention auprès du Département pour la rénovation de la salle associative
Délibération 2024-20 Demande subvention auprès du Département pour la rénovation de l’Ecole Primaire
Délibération 2024-21 subvention à l’école primaire au titre des sorties socio-éducatives 2023-2024
Délibération 2024-22 Tarifs et règlements intérieurs des services périscolaires 2024-2025
Délibération 2024-23 Adhésion au service emploi du CDG Isère
Délibération 2024-24 Renouvellement convention partenariat Syndicat Intercommunal Murois
Séance du 12 avril 2024
Liste délibérations 2024-04-12
Délibération 2024-11 Taux taxes directes locales pour 2024
Délibération 2024-12 Budget primitif 2024 (Commune et service annexe Eau et assainissement)
Délibération 2024-13 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’aménagement de la Place du Lac
Délibération 2024-14 Demande subvention transformation site captage en exhaure reprise
Délibération 2024-15 Maitrise d’oeuvre relative aux travaux de renouvellement de réseaux humides sur le chemin de la Croze
Délibération 2024-16 Avenant 1 Pacte financier et fiscal COLL’In Communauté
Séance du 11 mars 2024
Liste délibérations 2024-03-11
Délibération 2024-04 Compte gestion 2023
Délibération 2024-05 Compte administratif 2023
Délibération 2024-06 Affectation résultat fonctionnement 2023 Commune
Délibération 2024-06 Affectation résultat fonctionnement 2023 Eau et assainissement
Délibération 2024 07 Attribution d’un logement (T4)
Délibération 2024-08 Accord médiation entre Mme PEYAUD Virginie et la Commune de Grenay
Délibération 2024-09 Mandat CDG convention participation risque prévoyance
Délibération 2024 10 Avis sur la modification des statuts de COLL’in Communauté
Séance du 9 février 2024
Liste délibérations 2024-02-09
Délibération 2024-01 Demandes de subventions pour l’aménagement d’une aire de covoiturage Place du Morellon
Délibération 2024-02 Dénomination des voies
Annexe n° 1 à la délibération n° 2024-02
Délibération 2024-03 Enquête publique demandes SUEZ RV CENTRE EST (commune de Satolas-et-Bonce)
Séance du 21 décembre 2023
Liste délibérations 2023-12-21
Délibération 2023-31 Décision modificative n° 2 du budget primitif 2023 (Commune)
Délibération 2023-32 Convention d’adhésion à l’assistance du CDG 38 sur les dossiers de retraite CNRACL
Délibération 2023-33 Evolution participation employeur au titre de la protection sociale complémentaire
Délibération 2023-34 Renouvellement de la convention de mise à disposition du dojo et du gymnase (sessions formation)
Séance du 24 novembre 2023
Liste délibérations 2023-11-24
Délibération 2023-27 Rétrocession foncière parcelles cadastrées B 1122 et A 176 (ZAC Chesnes Ouest)
Délibération 2023-28 Subvention école primaire sorties socio-éducatives 2022-2023
Délibération 2023-29 Subventions aux associations et organismes divers
Délibération 2023-30 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Séance du 27 octobre 2023
Liste délibérations 2023-10-27
Délibération 2023-24 Renouvellement convention mutualisation animation captages prioritaires
Délibération 2023-25 Promesse d’achat SAFER
Délibération 2023-26 M57
Séance du 21 septembre 2023
Liste délibérations 2023-09-21
Délibération 2023 19 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre de l’installation d’un système de sécurisation école et sites publics
Délibération 2023-20 Demande de subvention auprès du Département de l’Isère au titre de la réfection des courts de tennis
Délibération 2023-21 Demande de subvention auprès du Département de l’Isère au titre de la rénovation d’un bâtiment non productif de revenus
Délibération 2023-22 Demande subvention au titre du Plan 5000 terrains de sport
Délibération 2023-23 Révision libre attribution compensation pour reversement part communautaire IFER
Séance du 9 juin 2023
Liste délibérations 2023-06-09
Délibération 2023-11 Election délégués du Conseil Municipal et suppléants en vue de l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
Délibération 2023-12 Compte de gestion Eau et assainissement collectif 2022
Délibération 2023-13 Compte administratif Eau et assainissement collectif 2022
Délibération 2023-14 Affectation résultat 2022 service eau et assainissement
Délibération 2023-16 Décision modificative n°1 du budget primitif 2023 (Commune)
Délibération 2023-17 Budget supplémentaire 2023 (service annexe eau potable et assainissement collectif)
Délibération 2023-18 Tarifs et règlements intérieurs services périscolaires 2023 2024
Séance du 14 avril 2023
Liste délibérations 2023-04-14
Délibération 2023-04 Compte de gestion 2022
Délibération 2023-05 Compte administratif 2022
Délibération 2023-06 Affectation résultat fonctionnement 2022 (Commune)
Délibération 2023-07 Taux taxes directes locales 2023
Délibération 2023-08 Budget primitif 2023 (Commune et “Eau assainissement collectif”)
DOCBUDG-21380184800010-038110-BP-2023-21062023161120II-A1
DOCBUDG-21380184800010-038110-BP-2023-21062023161148II-A2
DOCBUDG-21380184800010-038110-BP-2023-21062023161212II-A3
DOCBUDG-21380184800044-038110-BP-2023-21062023162506II-A1
DOCBUDG-21380184800044-038110-BP-2023-21062023161432II-A2
DOCBUDG-21380184800044-038110-BP-2023-21062023161450II-A3
Délibération 2023-09 révision attribution compensation Collines Isère Nord Communauté 2023
Délibération 2023-10 création d’un service commun communautaire accueils loisirs périscolaires
Séance du 17 mars 2023
Liste délibérations 2023-03-17
Délibération 2023-01 Avenant n° 1 marché global performance construction restaurant scolaire et salles activités périscolaires
Délibération 2023 02 Travaux éclairage public liés à l’aménagement de la Placette de la Croze
Séance du 16 décembre 2022
Liste délibérations 2022-12-16
Délibération 2022-36 Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
Délibération 2022 37 Restitution d’attribution compensation suite restitution compétence accueil périscolaire mercredi par Collines Isère Nord Communauté
Délibération 2022-38 Renouvellement convention mise à disposition dojo (sessions formation)
Procès-verbal Conseil Municipal 16-12-2022
Séance du 18 novembre 2022
Liste délibérations 2022-11-18
Délibération 2022-27 Maitrise d’oeuvre relative à la transformation du site de captage du Morellon en exhaure-reprise
Délibération 2022-28 Avenant n° 1 aux contrats de délégation des services d’eau potable d’assainissement collectif et non collectif relatif à l’auto-facturation de la TVA
Délibération 2022-29 Décision modificative n° 1 du budget primitif (budget annexe eau et assainissement)
Délibération 2022-30 Mandat CDG 38 consultation assurance groupe statutaire 2023 2026
Délibération 2022-31 Extinction partielle de l’éclairage public
Délibération 2022-32 Rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Délibération 2022-33 Subventions aux associations et organismes divers
Délibération 2022-34 Convention antenne relais sur parcelle ZA 56
Délibération 2022-35 Convention servitude consentie à Enedis parcelle B 986 lieu-dit La Croze
Procès-verbal Conseil Municipal 18-11-2022
Séance du 23 septembre 2022
Liste délibérations 2022-09-23
Délibération 2022-24 Marché lot 4 menuiserie bois réouverture porte église
Délibération 2022-25 Subvention exceptionnelle Amicale sapeurs Pompiers Heyrieux
Délibération 2022-26 Constitution groupe travail affectation ancienne boulangerie
Procès-verbal Conseil Municipal 23-09-2022
Séance du 22 juillet 2022
Liste délibérations 2022-07-22
Délibération 2022-20 Avenant n° 3 marché élaboration PLU
Délibération 2022-21 Demande subvention Département Isère remplacement éclairage stade
Délibération 2022-22 Demande subvention Département Isère création sas entrée Mairie
Délibération 2022-23 Renouvellement convention accès piscine intercommunale muroise tarifs résidents
Procès-verbal Conseil Municipal 22-07-2022